Mentions Légales
Dernière mise à jour : 12 août 2026
1. Éditeur du Site
Raison sociale : Binyan Chalem
Activité : Création, fabrication et vente de bijoux en argent 925 plaqué or 18K et moissanite
Marque commerciale : KOUCHTA®
E-mail : contact@kouchta.com
Site web : kouchta.com
2. Responsable de la Publication
Le responsable de la publication est le représentant légal de Binyan Chalem.
3. Hébergement
Le site est hébergé par Shopify Inc.
Adresse : 151 O'Connor Street, Ground Floor, Ottawa, Ontario, K2P 2L8, Canada
Site web : shopify.com
4. Prestataire de Paiement
Les paiements sont traités par un prestataire de paiement certifié PCI-DSS Level 1. Le Vendeur ne stocke aucune donnée bancaire.
L'ensemble des transactions est sécurisé et chiffré.
5. Propriété Intellectuelle
L'ensemble des éléments du site (textes, photographies, logo, design, mise en page, charte graphique, marque KOUCHTA) est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle applicables à l'international.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable du Vendeur.
La marque KOUCHTA est une marque exclusive de Binyan Chalem. Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon engageant la responsabilité civile et pénale de son auteur.
6. Informations sur les Produits
Les bijoux commercialisés sur le site sont en argent 925 plaqué or 18K, conformément aux normes internationales. Les pierres utilisées sont des moissanite, créées par des processus technologiques reproduisant les conditions naturelles de formation des gemmes.
Les moissanite sont :
- Chimiquement identiques aux pierres naturelles ;
- Physiquement identiques aux pierres naturelles ;
- Optiquement identiques aux pierres naturelles ;
- Traçables et certifiées.
7. Droit Applicable
Le présent site et les conditions générales de vente sont soumis au droit applicable dans le pays du Vendeur. En cas de litige, les tribunaux du pays du Vendeur sont compétents, sans préjudice du droit du Client consuméreur de saisir les juridictions de son État de résidence.
8. Contact
Pour toute question relative aux mentions légales : contact@kouchta.com