Mentions Légales

Dernière mise à jour : 12 août 2026

1. Éditeur du Site

Raison sociale : Binyan Chalem
Forme juridique : Société immatriculée en Israël
Siège social : 59 Derech Beth Lechem, Jérusalem, Israël
Activité : Création, fabrication et vente de bijoux en vermeil or 18K et moissanite
Marque commerciale : KOUCHTA®
E-mail : contact@kouchta.com
Site web : kouchta.com

2. Responsable de la Publication

Le responsable de la publication est le représentant légal de Binyan Chalem.

3. Hébergement

Le site est hébergé par Shopify Inc.
Adresse : 151 O'Connor Street, Ground Floor, Ottawa, Ontario, K2P 2L8, Canada
Site web : shopify.com

4. Prestataire de Paiement

Les paiements sont traités par un prestataire de paiement certifié PCI-DSS Level 1. Le Vendeur ne stocke aucune donnée bancaire.

L'ensemble des transactions est sécurisé et chiffré.

5. Propriété Intellectuelle

L'ensemble des éléments du site (textes, photographies, logo, design, mise en page, charte graphique, marque KOUCHTA) est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle applicables en Israël et à l'international.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable du Vendeur.

La marque KOUCHTA est une marque exclusive de Binyan Chalem. Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon engageant la responsabilité civile et pénale de son auteur.

6. Informations sur les Produits

Les bijoux commercialisés sur le site sont en vermeil or 18K (argent 925 plaqué or 18K, épaisseur 2 microns minimum), conformément aux normes internationales. Les pierres utilisées sont des moissanite, créées par des processus technologiques reproduisant les conditions naturelles de formation des gemmes.

Les moissanite sont :

Chimiquement identiques aux pierres naturelles ;
Physiquement identiques aux pierres naturelles ;
Optiquement identiques aux pierres naturelles ;
Traçables et certifiées.

Chaque bijou est livré avec un certificat de fabrication attestant la nature et les caractéristiques des matériaux.

7. Droit Applicable

Le présent site et les conditions générales de vente sont soumis au droit israélien. En cas de litige, les tribunaux israéliens sont compétents, sans préjudice du droit du Client consuméreur de saisir les juridictions de son État de résidence.